Formulaire d’accidents scolaires
Formulaire d’accidents scolaires
Code de la santé publique, article R 1334-25 (décret n°2011-629 du 3 juin 2011)
L’école doit disposer du rapport de contrôle amiante (DTA) pour tous les bâtiments construits avant le 1 juillet 1997 (au besoin, en faire la demande au maire). Si des matériaux en bon état au moment du contrôle contiennent (...)
Circulaire n°2016-44
Fiche d’accompagnement
Manuel d’utilisation de l’application "Fait établissement"
Nomenclature des types de faits
Fiche Guide Fait établissement
Présentation Sécurité Rentrée 2016 Réunion de Directeurs
Affiche vigipirate à afficher à l’entrée de l’école
Guide des directeurs d’école
Guide des parents
Annexes spécificités jeunes enfants
Fiche récapitulative consignes de sécurité Rentrée (...)
Le risque majeur est susceptible de causer de graves dommages aux personnes, aux biens et à l’environnement. De par sa gravité et/ou son étendue, il provoque une situation de crise et l’organisation des secours demande une mobilisation très importante des personnes et des services, voire la mise en (...)