Formulaire d’accidents scolaires
Hygiène, sécurité, santé
Circonscription de Belleville
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Publié le 13 octobre 2016
Publié le 9 septembre 2016
Code de la santé publique, article R 1334-25 (décret n°2011-629 du 3 juin 2011)
L’école doit disposer du rapport de contrôle amiante (DTA) pour tous les bâtiments construits avant le 1 juillet 1997 (au besoin, en faire la demande au maire). Si des matériaux en bon état au moment du contrôle (…)
Publié le 9 septembre 2016
Circulaire n°2016-44
Fiche d’accompagnement
Manuel d’utilisation de l’application "Fait établissement"
Nomenclature des types de faits
Fiche Guide Fait établissement
Publié le 9 septembre 2016
Présentation Sécurité Rentrée 2016 Réunion de Directeurs
Affiche vigipirate à afficher à l’entrée de l’école
Guide des directeurs d’école
Guide des parents
Publié le 9 septembre 2016
Le risque majeur est susceptible de causer de graves dommages aux personnes, aux biens et à l’environnement. De par sa gravité et/ou son étendue, il provoque une situation de crise et l’organisation des secours demande une mobilisation très importante des personnes et des services, voire la mise (…)